Article (Arrêté du 9 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 28 décembre 1988 relatif à l'organisation de la formation et de l'examen final du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Ski alpin)
Art. 3. - Le délégué aux formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.