Article (Arrêté du 17 juin 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 6. - L'article 1er de l'arrêté du 27 décembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0154 du 04/07/96 Page 10093 a 10098
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