Article (Arrêté du 4 juin 1996 modifiant l'arrêté du 30 septembre 1991 fixant la liste des titres admis comme équivalents à ceux exigés pour le recrutement par voie de concours des maîtres ouvriers et ouvriers professionnels spécialisés de la fonction publique hospitalière)
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 30 septembre 1991 susvisé est complété comme suit :
Après les termes : « ... titres et diplômes homologués niveau V » est ajouté le membre de phrase suivant : « ou de niveau au moins équivalent ».