Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Art. 9. - Les services, les sous-directions et le centre de la direction de l'administration et du personnel, prévus à l'article 17 de l'arrêté du 10 janvier 1996 susvisé, sont organisés comme suit :
A. - Le service de la modernisation et de l'organisation des services académiques comprend, outre la cellule technique immobilière, le département de l'organisation et le bureau des politiques de décentralisation et de déconcentration, rattachés directement au chef du service :
La sous-direction des moyens des services et du patrimoine, constituée par : - le bureau des missions et des déplacements ;
- le bureau du budget et des emplois ;
- le bureau de l'équipement et du fonctionnement des services académiques ;
- le bureau de la gestion du patrimoine.
B. - La sous-direction des personnels, constituée par :
- le bureau des affaires générales et statutaires ;
- le bureau des concours administratifs ;
- le bureau des personnels des services déconcentrés ;
- le bureau des études et prévisions d'effectifs ;
- le bureau de l'action sanitaire et sociale.
C. - La sous-direction de l'administration centrale, constituée par :
- le bureau des affaires administratives et des emplois ;
- le bureau de gestion des personnels ;
- le bureau de gestion des personnels de l'administration de la recherche ;
- la division du fonctionnement de l'administration centrale, comprenant :
- le bureau des études et de la gestion administrative et financière ;
- le bureau de l'ingénierie, de la maintenance et de la sécurité ;
- le bureau des communications et des prestations de service ;
- le bureau des moyens de fonctionnement de l'administration de la recherche ;
- le bureau de la logistique de l'administration de la recherche.
D. - Le centre de formation de l'administration, constitué par :
- le département du financement et du contrôle de gestion de la formation ;
- le département de la formation des personnels de l'administration centrale ;
- le département du pilotage de la formation des personnels administratifs,
techniques, ouvriers et de service ;
- le département de l'ingénierie et du développement de la formation.
E. - Le service de l'informatique de gestion comprend :
La sous-direction de l'informatique administrative de gestion et de la bureautique, constituée par :
- le bureau des systèmes d'information et des applications ;
- le centre des études et des réalisations ;
- le bureau des études générales, techniques et des plans d'informatisation ; - le bureau des études d'organisation et de la bureautique ;
- le bureau de l'informatique et du traitement de l'information.
Le centre de traitement de l'informatique administrative et de gestion.