Article (Arrêté du 7 décembre 1995 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 03/01/96 Page 62 a 64
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Art. 7. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1996, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :