Article (Arrêté du 3 juin 1996 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 3 juin 1996, sont nommés au Comité national de l'eau :
Au titre des représentants des usagers
En tant que représentants des riverains industriels
Titulaire : M. Lalet (Philippe), président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau, en remplacement de M. Pigeaud (Jean-Marie).
Suppléant : M. Michelier (Pierre), trésorier de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau.