Article (Arrêté du 18 septembre 1995 portant modification de l'arrêté du 20 mai 1992 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet de chef de quart)
Art. 1er. - Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 20 mai 1992 susvisé qui fixe la nature, la durée et les coefficients des épreuves de l'examen pour l'obtention du brevet de chef de quart est remplacé par le suivant:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0234 du 07/10/95 Page 14642 a 14643
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