Article (Arrêté du 28 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 30 juillet 1992 portant définition du brevet de technicien supérieur Moteurs à combustion interne)
Art. 1er. - L'annexe IV de l'arrêté du 30 juillet 1992 susvisé définissant l'organisation et les finalités des stages en entreprise est remplacée par l'annexe du présent arrêté.