Article (Arrêté du 19 juin 1995 relatif aux résultats de l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958 portant création des centres hospitaliers universitaires)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie en date du 19 juin 1995, sont proclamés élus ou nommés membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires:
Pour les disciplines médicales sont proclamés élus:
1o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers élus au titre de l'article 22 (4o) du décret du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires:
M. Bernadou (Alain) (C.H.U. Paris - U.F.R. Broussais - Hôtel-Dieu), élu membre titulaire, collège de médecine;
M. Laurent (René) (C.H.U. Besançon), élu premier suppléant, collège de médecine;
M. Degos (Claude) (C.H.U. Paris - U.F.R. Broussais - Hôtel-Dieu), élu deuxième suppléant, collège de médecine;
M. Boutelier (Philippe) (C.H.U. Paris - U.F.R. Bobigny), élu membre titulaire, collège de chirurgie;
M. Lacombe (Michel) (C.H.U. Paris - U.F.R. Xavier-Bichat), élu premier suppléant, collège de chirurgie;
M. Poitout (Dominique) (C.H.U. Marseille), élu deuxième suppléant, collège de chirurgie;
M. Floch (Henri) (C.H.U. Brest), élu membre titulaire, collège de biologie; M. Drosdowsky (Michel) (C.H.U. Caen), élu premier suppléant, collège de biologie;
M. Amiel (Michel) (C.H.U. Lyon), élu deuxième suppléant, collège de biologie.
2o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers élus au titre de l'article 22, deuxième alinéa, du décret du 24 février 1984 précité:
M. Bigot (Jean-Michel) (C.H.U. Paris - U.F.R. Saint-Antoine), élu membre titulaire, collège de médecine;
M. Le Parco (Jean-Claude) (C.H.U. Créteil), élu premier suppléant, collège de médecine;
M. Curtes (Jean-Pierre) (C.H.U. Rennes), élu deuxième suppléant, collège de médecine;
M. Boury (Guy) (C.H.U. Paris - U.F.R. Saint-Antoine), élu membre titulaire, collège de chirurgie;
M. Adenis (Jean-Paul) (C.H.U. Limoges), élu premier suppléant, collège de chirurgie;
M. Tabaste (Jean-Louis) (C.H.U. Limoges), élu deuxième suppléant, collège de chirurgie;
M. Dadoune (Jean-Pierre) (C.H.U. Paris - U.F.R. Broussais - Hôtel-Dieu), élu membre titulaire, collège de biologie;
M. Rabineau (Didier) (C.H.U. Paris - U.F.R. Cochin - Port Royal), élu premier suppléant, collège de biologie;
M. Talbot (Jean-Noël) (C.H.U. Paris - U.F.R. Saint-Antoine), élu deuxième suppléant, collège de biologie.
3o Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers:
M. Garcia (Alain) (C.H.U. Paris - U.F.R. Broussais - Hôtel-Dieu), élu membre titulaire, collège de médecine;
M. Berjon (Jean-Jacques) (C.H.U. Bordeaux), élu membre titulaire, collège de biologie;
M. Mallet (Bernard) (C.H.U. Marseille), élu premier suppléant, collège de biologie;
M. Mengual (Raymond) (C.H.U. Nice), élu deuxième suppléant, collège de biologie.
4o Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités - praticiens des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires:
M. Kariger (Eric) (C.H.U. Reims), élu membre titulaire, collège de médecine; M. Le Chevallier (Eric) (C.H.U. Marseille), élu membre titulaire, collège de chirurgie;
M. Gandon (Didier) (C.H.U. Reims), élu deuxième suppléant, collège de chirurgie.
Pour les disciplines odontologiques sont proclamés élus:
1o Professeurs des universités - odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires élus au titre de l'article 51 (1o) du décret du 24 janvier 1990 portant statut du personnel enseignant et hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires:
M. Canal (Pierre) (U.F.R. Paris - Garancière), élu membre titulaire;
M. Hamel (Henri) (U.F.R. Nantes), élu membre titulaire;
M. Proust (Jean-Pierre) (U.F.R. Marseille), élu membre titulaire.
2o Professeurs des universités - odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires élus au titre de l'article 51,
deuxième alinéa, du décret du 24 janvier 1990 précité:
M. Maquin (Michel) (U.F.R. Reims), élu membre titulaire;
M. Azerad (Jean) (U.F.R. Paris-Garancière), élu membre titulaire.
3o Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire - odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires:
M. Deloup (Jean-Louis) (U.F.R. Clermont-Ferrand), élu membre titulaire;
M. Hartmann (Pierre) (U.F.R. Montpellier), élu membre titulaire;
M. Apiou (Jean) (U.F.R. Rennes), élu membre titulaire;
M. Ferran (Pierre) (U.F.R. Bordeaux), élu premier suppléant;
M. Chairay (Jean-Pierre) (U.F.R. Paris-Garancière), élu deuxième suppléant; M. Pirel (Christian) (U.F.R. Lyon), élu troisième suppléant.
4o Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires:
M. Bery (Alain) (U.F.R. Paris-Garancière), élu membre titulaire;
M. Lusardi (Léonard) (U.F.R. Paris-Montrouge), élu membre titulaire;
M. Hue (Olivier) (U.F.R. Paris-Garancière), élu membre titulaire;
M. Blanchard (Jean-Pierre) (U.F.R. Bordeaux), élu premier suppléant;
M. Louise (Francis) (U.F.R. Marseille), élu deuxième suppléant;
M. Miquel (Jean-Louis) (U.F.R. Bordeaux), élu troisième suppléant.
En application du dernier alinéa de l'article 22, quatrième alinéa, du décret du 24 février 1984 précité, sont désignés en qualité de membres de la juridiction (disciplines médicales):
1o Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers:
Mme Lessovoi (Jeanne), épouse Seebacher (C.H.U. Paris - U.F.R. La Pitié - La Salpêtrière), nommée premier suppléant, collège de médecine;
Mme Courtinade (Marie, Françoise), épouse Jorda (C.H.U. Toulouse), nommée deuxième suppléant, collège de médecine;
M. Pasteyer (Jean) (C.H.U. Paris - U.F.R. Paris-Ouest), nommé membre titulaire, collège de chirurgie;
Mme Charachon (Danielle), épouse Le Poncin (C.H.U. Paris - U.F.R.
Lariboisière - Saint-Louis), nommée premier suppléant, collège de chirurgie; M. Muller (Jean-Michel) (C.H.U. Rouen), nommé deuxième suppléant, collège de chirurgie.
2o Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités - praticiens des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires:
Mme Barataud (Françoise), épouse Hugon (C.H.U. Limoges), nommée premier suppléant, collège de biologie.
En application de l'article 51, cinquième alinéa, du décret du 24 janvier 1990 précité, sont désignés en qualité de membres de la juridiction (disciplines odontologiques):
1o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires au titre de l'article 51 (1o) du décret du 24 janvier 1990 précité:
M. Exbrayat (Joseph) (U.F.R. Nice), nommé premier suppléant;
M. Klewansky (Pierre, Alfred) (U.F.R. Strasbourg), nommé deuxième suppléant; M. Burdairon (Gérald) (U.F.R. Montrouge), nommé troisième suppléant.
2o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires au titre de l'article 51,
deuxième alinéa, du décret du 24 janvier 1990 précité:
M. Ducrot (Guy) (U.F.R. Reims), nommé membre titulaire;
M. Parguel (Pierre, Paul) (U.F.R. Montpellier), nommé premier suppléant;
M. Gaspard (Marcel) (U.F.R. Montrouge), nommé deuxième suppléant;
M. Fave (André) (U.F.R. Nantes), nommé troisième suppléant.
3o Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins,
d'enseignement et de recherche dentaires:
M. Blanchot (Thierry) (U.F.R. Garancière), nommé membre titulaire;
Mme Licht (Brigitte) (U.F.R. Nantes), nommée membre titulaire;
M. Taillandier (Gérard) (U.F.R. Toulouse), nommé premier suppléant;
M. Welsch (Philippe) (U.F.R. Lille), nommé deuxième suppléant.