Article (Arrêté du 3 août 1995 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
A N N E X E
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour
chronothérapie
Série 27, no 1. Durée de validité: jusqu'au 15 mai 1996 (sauf mention
particulière)
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0254 du 31/10/95 Page 15882 a 15937
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Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.
OMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration extrarénale Série 27, no 2. Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention
particulière)
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0254 du 31/10/95 Page 15882 a 15937
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HOMOLOGATION. - Matériel d'anesthésie-réanimation. - Urgence