Article (Arrêté du 5 avril 1995 modifiant l'arrêté du 23 mars 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Activités hippiques)
Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 23 mars 1990 susvisé est modifiée (1).