Article (Arrêté du 30 janvier 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique. Ils sont classés selon la Nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0045 du 22/02/95 Page 2830 a 2832
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