Article (Arrêté du 14 juin 1994 modifiant l'arrêté du 16 février 1989 modifié fixant les modalités d'organisation du concours sur titres et du stage en vue de l'accès des anciens élèves français des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai et d'Alès au corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
Art. 2. - Dans les articles 1er, 3 (5o) et 8 de l'arrêté du 16 février 1989 susvisé, les mots: « de Douai et d'Alès » sont supprimés.