Article (Arrêté du 16 mai 1994 modifiant l'arrêté du 20 juin 1989 fixant les dispositions relatives aux volumes nets des vins de liqueurs, vermouths et apéritifs à base de vin, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses ainsi qu'à ceux des préparations alcooliques composées destinées à la fabrication des boissons conditionnées en préemballages)
Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 20 juin 1989 susvisé est remplacée par l'annexe suivante à compter du 1er septembre 1994:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0139 du 17/06/94 Page 8743 a 8744
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