Article (Arrêté du 19 octobre 1994 relatif à l'établissement de certains titres et diplômes nationaux de l'enseignement supérieur)
A N N E X E I
LISTE DES TITRES ET DIPLOMES NATIONAUX
DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Certificat de capacité en droit.
Diplôme d'accès aux études universitaires.
Diplôme universitaire de technologie.
Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques.
Diplôme d'études universitaires générales.
Diplôme d'études universitaires professionnalisées.
Diplôme national de technologie spécialisé.
Licence.
Maîtrise.
Titre d'ingénieur-maître.
Diplôme d'études supérieures spécialisées.
Diplôme d'études approfondies.
Diplôme de recherche technologique.
A N N E X E I I
MODELES DE DIPLOMES
A. - Diplômes nationaux des premier et deuxième cycles, D.E.S.S., D.E.A.,
D.R.T.
B. - Diplôme universitaire de technologie, diplôme national de technologie spécialisé.
C. - Titres et diplômes nationaux délivrés au titre des instituts universitaires professionnalisés.
REPUBLIQUE FRANCAISE
Nom du ministère
Nom de l'établissement habilité
NOM DU DIPLOME
Vu le décret no 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes
nationaux de l'enseignement supérieur;
......................................................
......................................................
dénomination nationale);
Vu les pièces justificatives produites par (Mme ou M.) NOM Prénom,
......................................................
.......... (nom du diplôme);
Vu les procès-verbaux du jury attestant que l'intéressé(e) a satisfait
au contrôle des connaissances et des aptitudes (et au stage) prévu(s) par les textes réglementaires,
Nom du diplôme (suivi de sa dénomination nationale) .......... mention
......................................................
universitaire ......
......................................................
Le président,