Article (Arrêté du 22 mars 1994 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 1er. - Les diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation au titre des homologations de droit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 01/04/94 Page 4862
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