Article (Décret du 19 février 1993 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français)
Par décret en date du 19 février 1993, sont nommés membres du conseil d’administration de la Société nationale des chemins de fer français :
En qualité de représentant de l’Etat : M. Fournier (Jacques).
Sur proposition du ministre chargé des transports : M. Brossier (Christian) et M. Remy (Pierre-Louis).
Sur proposition du ministre chargé de l’économie et des finances : M. Noyer (Christian).
Sur proposition du ministre chargé du budget : Mme Bouillot (Isabelle).
Sur proposition du secrétaire d’Etat chargé de l’aménagement du territoire : M. Duport (Jean-Pierre).
Sur proposition du ministre chargé de l’industrie : M. Falque-Pierrotin (Jean-Pierre).
En qualité de membres choisis en raison de leur compétence :
M. Bergounhou (Régis), représentant des voyageurs ;
M. Chapon (Jean), représentant des chargeurs ;
M. Besson (Louis) et M. Fourcade (Jean-Pierre), détenteurs d’un mandat électoral local, en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux et locaux des questions ferroviaires ;
M. Chazalon (Jean), en raison de ses compétences personnelles dans le domaine des transports.