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Article (Arrêté du 15 septembre 1993 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation)

Article (Arrêté du 15 septembre 1993 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation)


Art. 1er. - La dernière phrase du premier tiret du deuxième alinéa de l’article 1er de l’arrêté du 17 janvier 1992 susvisé est complétée, in fine, par la dénomination suivante : « Sciences et technologies du produit agroalimentaire (S.T.P.A.) ».