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Article (Arrêté du 8 juin 1993 portant majoration des taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 1993-1994)

Article (Arrêté du 8 juin 1993 portant majoration des taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 1993-1994)


Art. 1er. - Les taux des bourses d’enseignement supérieur du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche sont fixés, à compter du 1er, septembre 1993, ainsi qu’il suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 163 du 17 juillet 1993, page 10090.