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Article (Arrêté du 4 février 1993 portant révision de titres homologués)

Article (Arrêté du 4 février 1993 portant révision de titres homologués)


Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12 février 1993, page 2353.