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Article (Décision n° 93-541 du 15 juin 1993 modifiant la décision n° 91-201 du 22 février 1991 modifiée autorisant l'association Radio l'Epine à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Fourvière l'Epine)

Article (Décision n° 93-541 du 15 juin 1993 modifiant la décision n° 91-201 du 22 février 1991 modifiée autorisant l'association Radio l'Epine à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Fourvière l'Epine)


Art. 2. - Cette décision annule l’article 2 de la décision n° 91-792 du 20 septembre 1991 susvisée.