Article (Arrêté du 22 mars 1993 relatif aux programmes de Biologie-écologie, Agriculture et environnement, Aménagement et environnement de la série scientifique du baccalauréat général)
Art. 3. - Le directeur général de l’enseignement et de la recherche est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.