Article (Arrêté du 24 mars 1993 relatif à certains générateurs d'aérosols contenant des composants Inflammables)
ANNEXE
Le symbole d’une flamme, prévu à l’article 1er, doit correspondre au modèle ci-dessous :
Image non reproduite. Vous pouvez consulter l’image dans le JO n° 77 du 1er avril 1993, page 5848.
F. - Facilement inflammable
(Les mots : « Facilement inflammable » sont remplacés, si nécessaire, par les mots : « Extrêmement inflammable ».)
Ce symbole est indélébile, imprimé en noir sut un fond orangé-jaune, et présente une surface d’au moins un centimètre carré.
Il est porté de manière très apparente sut le corps du générateur d’aérosol, celui-ci devant permettre, notamment par sa couleur et pat sa présentation, de distinguer clairement le symbole.