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Article (Arrêté du 9 février 1993 portant organisation de la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques)

Article (Arrêté du 9 février 1993 portant organisation de la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques)


Art. 1er. - La direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques comprend :
- la sous-direction du financement et de l’évaluation des programmes ;
- la sous-direction du développement scientifique et technique ;
- le centre de la prospective et de la veille scientifique ;
- la mission de la recherche et de l’innovation dans les transports ;
- la mission de la recherche et de l’innovation en génie civil ;
- la division des affaires générales.