Article (Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Economie et gestion et aux licences et aux maîtrises du secteur Economie et gestion)
Art. 6. - Les enseignements du D.E.U.G. Economie et gestion sont répartis en deux niveaux correspondant à deux années universitaires. Le premier niveau, structuré en deux périodes, est organisé sous forme modulaire. Le second niveau est organisé sous forme annuelle ou sous forme modulaire, sur décision de l’établissement, après avis du ou des conseils d’U.F.R. concernés.