Article (Arrêté du 23 mars 1993 portant modification de l'arrêté du 10 février 1993 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre)
Par arrêté du secrétaire d’Etat aux anciens combattants et victimes de guerre en date du 23 mars 1993, la liste des membres du conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre, fixée par arrêté du 10 février 1993, est modifiée comme suit :
Au A, I, a, Le Parlement :
M. le député, lire : « ... à désigner prochainement ».
Au B :
Croix de la Valeur militaire, lire : « M. Hamlaoui Mékachéra ».
Au C :
Huit parents d’anciens combattants :
Deux pupilles de la nation, lire : « M. Louis Justafré ».
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre :
Deux combattants volontaires de la Résistance, lire : « M. André Jarrot, en remplacement de M. Guerchon-Bailly, décédé ».