Article (Arrêté du 20 janvier 1994 portant agrément de personnes et d'organismes chargés du mesurage de l'exposition au bruit en milieu de travail)
Art. 1er. - Sont agréés pour effectuer le mesurage de l'exposition au bruit en milieu de travail les personnes et organismes énumérés ci-après:
1o Pour une période de trois ans allant du 1er janvier 1994 au 31 décembre 1996:
A.P.A.V.E. Nord-Picardie, B.P. 247, 59019 LILLE CEDEX.
A.P.A.V.E. du Sud-Est, 32, rue Edmond-Rostand, 13292 MARSEILLE CEDEX 6.
Bourgogne Ergonomie, institut de médecine du travail et d'ergonomie de Bourgogne, 7, boulevard Jeanne-d'Arc, 21033 DIJON CEDEX.
Bureau d'études acoustiques, 3, rue des Caves, 92310 Sèvres.
Insonor, 1, rue de Courcelles, 60600 Catenoy.
Laboratoire d'études et de contrôle de l'environnement sidérurgique, B.P.
223, 57212 MAIZIERES-LES-METZ CEDEX.
Laboratoire national d'essai, 1, rue Gaston-Boissier, 75015 Paris.
Socotec, Les Quadrants, 3, avenue du Centre, Guyancourt, 78182 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES CEDEX.
Techniconsult, 18, rue de Lyon, 29200 Brest.
2oPour une période de deux ans allant du 1er janvier 1994 au 31 décembre 1995:
Cetim-Cermat, parc d'activités de la Mer-Rouge, 21, rue de Chemnitz, 68068 MULHOUSE CEDEX.
Centre interprofessionnel de documentation et d'information sociale, 16, rue Dupleix, 76065 LE HAVRE CEDEX.
Groupe d'intervention et de recherche en ergonomie et sécurité, faculté de médecine, 14032 CAEN CEDEX.
Groupement des techniques de l'ingénierie, 141, rue des Alliés, 38100 Grenoble.
Institut textile de France, boulevard du Thoré, 81200 Aussillon-Mazamet.
S.G.S. Qualitest, 191, avenue Aristide-Briand, 94237 CACHAN CEDEX.
3oPour une période d'un an allant du 1er janvier 1994 au 31 décembre 1994:
Acoustex, 30, rue Marcel-Paul, 79000 Niort.
Acoustique et conseil, 17-19, rue des Grandes-Terres, 92508 RUEIL-MALMAISON CEDEX.
Acoustique Côte basque, 2, rue Moussempès, 64200 Biarritz.
Bureau d'études techniques Sogeti, B.P. 9, 76231 BOIS-GUILLAUME CEDEX.
Cabinet d'ingénierie acoustique Lecocq, 8, place Royale, 78000 Versailles.
Campagna et Varenne, montée de Malissol, 38200 Vienne.
Centre d'études techniques de l'équipement Lyon - Bourgogne - Franche-Comté, B.P. 141, 71405 AUTUN CEDEX.
Centres d'études techniques de l'équipement Normandie-Centre, 11, rue Laplace, B.P. 929, 41009 BLOIS CEDEX.
M. Charbonnier, 52, rue de Marseille, 33000 Bordeaux.
M. Collignon, 34, avenue Jean-Perrot, 38100 Grenoble.
Houillères du bassin de Lorraine, U.C.A.D. Mesures, rue Alexandre-Hoffmann, 57540 Petite-Rosselle.
Laboratoire d'acoustique appliquée, 11, rue Thiers, 59140 Dunkerque.
Laboratoire régional des ponts et chaussées Nord - Pas-de-Calais, B.P. 99,
59482 HAUBOURDIN CEDEX.
Peutz et associés, 103, boulevard de Magenta, 75010 Paris.
Préventec, 30 à 36, place aux Bleuets, 59800 Lille.
Société interprofessionnelle de services, 50, place Mazelle, 57000 Metz.
Société Mesures contrôles conseils, B.P. 99, 62420 Billy-Montigny.
Acson, 5 bis, rue des Sports, 69003 Lyon.
Décibel conseil, Le Fauret, 31450 Corronsac.
Etudes et recherches acoustiques, C.E. 28.08, 91028 EVRY CEDEX.
Cabinet Neubert, 17, avenue d'Altkirch, 68100 Mulhouse.