Article (Arrêté du 6 mai 1993 portant révision des titres homologués)
Art. 3. - Conformément à la demande des organismes ci-après indiqués, il est mis fin, au plus tard à la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 121 du 27 mai 1993, page 7811.