Article (Arrêté du 10 juin 1993 relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe)
Art. 12. - Sont abrogés l’arrêté du 31 août 1990 relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et le titre II de l’arrêté du 4 juin 1986 relatif au livre généalogique des races françaises de chevaux de selle.