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Article (Arrêté du 26 août 1992 portant application du décret no 92-753 du 3 août 1992 modifiant le code de la route et relatif à la sécurité des courses et épreuves sportives sur les voies ouvertes à la circulation publique)

Article (Arrêté du 26 août 1992 portant application du décret no 92-753 du 3 août 1992 modifiant le code de la route et relatif à la sécurité des courses et épreuves sportives sur les voies ouvertes à la circulation publique)

Art. 1er. - La signalisation de la priorité de passage d'une compétition ou épreuve sportive autorisée dans les conditions prévues à l'article R.53 du code de la route est assurée selon les modalités définies par le présent arrêté.