Article (Arrêté du 27 août 1992 relatif à la terminologie de l'éducation)
Article (Arrêté du 27 août 1992 relatif à la terminologie de l'éducation)
Art. 2. - Il est joint au présent arrêté les annexes II et III constituées d'un index des impropriétés et d'un index permuté anglais/français des termes remplacés.