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Article (Arrêté du 10 février 1993 relatif à la construction et au contrôle des humidimètres pour grains de céréales et graines oléagineuses)

Article (Arrêté du 10 février 1993 relatif à la construction et au contrôle des humidimètres pour grains de céréales et graines oléagineuses)


Art. 23. - Les erreurs maximales tolérées, en plus ou en moins, en vérification périodique, sont égales à :
Pour la classe I :
- pour les céréales autres que le maïs, le riz et le sorgho, ainsi que pour les oléagineux autres que le tournesol : 0,4 p. 100 masse plus trois centièmes du titre sans être inférieures à 0,7 p. 100 masse ;
- pour le maïs, le riz, le sorgho et le tournesol : 0,4 p. 100 masse plus quatre centièmes du titre sans être inférieures à 0,8 p. 100 masse.
Pour la classe II :
- pour les céréales autres que le maïs, le riz et le sorgho : 0,4 p. 100 masse plus quatre centièmes du titre sans être inférieures à 0,8 p. 100 masse ;
- pour le maïs, le riz et le sorgho : 0,4 p. 100 masse plus cinq centièmes du titre sans être inférieures à 0,9 p. 100 masse ;
- pour les oléagineux autres que le tournesol : huit centièmes du titre sans être inférieures à 0,8 p. 100 masse ;
- pour le tournesol : huit centièmes du titre sans être inférieures à 0,9 p. 100 masse.