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Article (Arrêté du 10 décembre 1992 relatif à la taxe parafiscale sur les spectacles)

Article (Arrêté du 10 décembre 1992 relatif à la taxe parafiscale sur les spectacles)

Art. 6. - L'arrêté du 21 février 1990 relatif à la taxe parafiscale est abrogé.