Article (Arrêté du 4 janvier 1993 portant nomination au Comité national de l'eau)
Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 4 janvier 1993, l’arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l’eau est modifié ainsi qu’il suit :
« Au titre des représentants de l’Etat
« En tant que représentants du ministre chargé de l’industrie
« Titulaire : M. Maillera (Dominique), directeur du gaz, de l’électricité et du charbon à la direction générale de l’énergie et des matières premières, en remplacement de M. le directeur général de l’énergie et des matières premières.
« Suppléant : M. Blanc (Antoine), chef de service des matières premières et du sous-sol à la direction générale de l’énergie et des matières premières, en remplacement de M. le directeur du gaz, de l’électricité et du charbon.
« Titulaire : M. Lacoste (André-Claude), de la direction générale des stratégies industrielles, en remplacement de M. le directeur général de l’industrie.
« Suppléant : M. Pascal (Michel), de la direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie, en remplacement de M. le chef du S.A.R.S.C.I. ».