Article (Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes)
Art. 3.. - Le directeur de l'école peut inviter toute personne dont il juge la présence souhaitable à assister à des réunions du comité de la recherche avec voix consultative.