Article (Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes)
Art. 2.. - Le comité de la recherche est composé:
- du directeur de l'école, président;
- des directeurs adjoints;
- du secrétaire général;
- des chefs de centres de recherche;
- de trois représentants des chercheurs élus pour trois ans;
- d'un représentant des élèves chercheurs élu pour un an.
Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de la recherche sont établies par le directeur de l'école;
- de deux membres désignés pour trois ans, respectivement:
- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;
- par le ministre chargé de la recherche;
- de cinq membres désignés pour trois ans, en raison de leurs compétences par le conseil d'administration, dont au moins un chercheur étranger.