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Article (Arrêté du 26 juin 1992 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)

Article (Arrêté du 26 juin 1992 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)

Au titre des représentants des usagers


En tant que représentants des associations

de la navigation intérieure


Titulaire: M. Walbrecq (René), président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale, en remplacement de M. Lamot.
Suppléant: M. Teite (Claude), vice-président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale.