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Article (Décret n° 93-77 du 20 janvier 1993 portant création et organisation provisoire de l'université de La Rochelle)

Article (Décret n° 93-77 du 20 janvier 1993 portant création et organisation provisoire de l'université de La Rochelle)


Art. 1er. - Il est créé un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel qui prend le nom d’université de La Rochelle, dont le siège est à La Rochelle.