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Article (Décret du 15 juin 1992 relatif à l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs à combustion interne)

Article (Décret du 15 juin 1992 relatif à l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs à combustion interne)

Art. 4. - L'article 4 du décret du 13 octobre 1954 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
«Chaque centre est dirigé, sous l'autorité du directeur de l'école, par un directeur, désigné par le directeur général de l'Institut français du pétrole, après avis du conseil de perfectionnement et approbation du directeur des hydrocarbures.»