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Article (Arrêté du 2 décembre 1991 complétant l'arrêté du 4 janvier 1980 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

Article (Arrêté du 2 décembre 1991 complétant l'arrêté du 4 janvier 1980 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

Art. 1er. - La liste annexée à l'arrêté du 4 janvier 1980 est complétée comme suit:




Appareils monochambres




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0004 du 05/01/1992
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