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Article (Arrêté du 20 décembre 1991 relatif à certains générateurs d'aérosols contenant des composants inflammables)

Article (Arrêté du 20 décembre 1991 relatif à certains générateurs d'aérosols contenant des composants inflammables)

ANNEXE

Le symbole d'une flamme, prévu à l'article 1er, doit correspondre au modèle ci-dessous:

CLICHE


Les mots: «Facilement inflammable» sont remplacés, si nécessaire, par les mots: «Extrêmement inflammable».
Ce symbole est indélébile, imprimé en noir sur un fond orangé-jaune, et présente une surface d'au moins un centimètre carré.
Il est porté de manière très apparente sur le corps du générateur d'aérosol, celui-ci devant permettre, notamment par sa couleur et par sa présentation,
de distinguer clairement le symbole.