Article (Arrêté du 12 décembre 1991 relatif à la composition de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome)
Art. 1er. - La commission constituée de membres du Conseil national des universités, appelée à présenter une liste de deux noms en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, comprend quatorze membres dont:
- un délégué de la 3e section (Histoire du droit et des institutions);
- deux délégués de la 8e section (Langues et littératures anciennes);
- quatre délégués de la 1re sous-section (Histoire et archéologie des mondes anciens) de la 21e section;
- deux délégués de la 2e sous-section (Histoire et archéologie des mondes médiévaux) de la 21e section;
- deux délégués de la 3e sous-section (Histoire des mondes modernes) de la 21e section;
- deux délégués de la 4e sous-section (Histoire du monde contemporain) de la 21e section;
- un délégué de la 5e sous-section (Histoire de l'art, histoire de la musique) de la 21e section.
Ces délégués sont choisis parmi les membres du Conseil national des universités habilités à faire partie des jurys institués en vue de l'examen des candidatures aux concours de professeurs des universités.