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Article (Arrêté du 19 mars 1991 relatif à la signalisation des routes et autoroutes)

Article (Arrêté du 19 mars 1991 relatif à la signalisation des routes et autoroutes)

Art. 1r. - L'arrêté du 24 novembre 1967 modifié susvisé est modifié comme suit:
A l'article 4:
A la fin du premier alinéa, ajouter:
«- panneaux de prescription zonale»;
Au paragraphe A: supprimer les panneaux B.6b1, B.6b2, B.6b3, B.6b4, B.6b5,
et le dernier alinéa;
Au paragraphe D: supprimer les panneaux B.50a, B.50b, B.50c, B.50d, B.50e et le dernier alinéa. A l'avant-dernier alinéa supprimer: «à l'exception de ceux du type B.50,» A la fin de l'article, créer le paragraphe E:
«E. - Panneaux de prescription zonale;
«Panneau B.6b1. Entrée d'une zone à stationnement interdit;
«Panneau B.6b2. Entrée d'une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle;
«Panneau B.6b3. Entrée d'une zone à stationnement de durée limitée;
«Panneau B.6b4. Entrée d'une zone à stationnement payant;
«Panneau B.6b5. Entrée d'une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée;
«Panneau B.30. Entrée d'une zone à vitesse limitée à 30 km/h;
«Panneau B.50a. Sortie de zone à stationnement interdit;
«Panneau B.50b. Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle;
«Panneau B.50c. Sortie de zone à stationnement de durée limitée avec contrôle par disque;
«Panneau B.50d. Sortie de zone à stationnement payant;
«Panneau B.50e. Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée avec contrôle par disque;
«Panneau B.51. Sortie d'une zone à vitesse limitée à 30 km/h.» Les panneaux de type B.6b ont la forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d'un listel rouge. Les symboles qu'ils portent, outre le panneau de type B.6a, sont noirs.