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Article (Arrêté du 5 juin 1991 modifiant l'arrêté du 29 août 1990 portant création du brevet d'études professionnelles Alimentation)
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Article (Arrêté du 5 juin 1991 modifiant l'arrêté du 29 août 1990 portant création du brevet d'études professionnelles Alimentation)
Art. 2. - Les dispositions de l'article ci-dessus entrent en application dès la publication du présent arrêté.