Article (Arrêté du 8 juillet 1991 modifiant l'arrté du 14 août 1986 fixant la liste des diplômes d'ingénieurs ouvrant l'accès au corps des ingénieurs de recherche des établissements publics scientifiques et technologiques)
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.