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Article (Décret no 91-105 du 25 janvier 1991 relatif au statut particulier des fonctionnaires des corps de réviseurs des travaux de bâtiment de La Poste et de France Télécom)

Article (Décret no 91-105 du 25 janvier 1991 relatif au statut particulier des fonctionnaires des corps de réviseurs des travaux de bâtiment de La Poste et de France Télécom)

Art. 18. - La durée moyenne et la durée minimum du temps passé dans chacun des échelons des grades prévus à l'article 1er du présent décret sont fixées ainsi qu'il suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0024 du 27/01/1991
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