Articles

Article (Arrêtés du 25 février 1991 portant nomination et titularisation au titre de l'année 1991 (services extérieurs))

Données brutes

Article (Arrêtés du 25 février 1991 portant nomination et titularisation au titre de l'année 1991 (services extérieurs))

A compter du 1er décembre 1991

M. Rouch (Jean-Bernard).