Article (Arrêté du 3 janvier 1991 portant autorisation du parcours de la flamme olympique)
Art. 1er. - Le Comité d'organisation du parcours de la flamme olympique est autorisé à organiser les 9 et 10 janvier 1991 un exercice de simulation du parcours de la flamme dans les départements du Doubs, du Haut-Rhin et du territoire de Belfort.