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Article (Arrêté du 14 août 1990 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1980 relatif à l'homologation des revêtements rétroréfléchissants destinés à la signalisation verticale)

Article (Arrêté du 14 août 1990 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1980 relatif à l'homologation des revêtements rétroréfléchissants destinés à la signalisation verticale)

Art. 1er. - L'arrêté du 11 mars 1985 relatif à l'homologation des revêtements rétroréfléchissants destinés à la signalisation verticale est abrogé.