Article (Arrêté du 31 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 18 juin 1981 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne visée à l'article L. 356-2 (1o) du code de la santé publique)
1. Sous la rubrique Allemagne:
Les dispositions du 2o sont remplacées par les dispositions suivantes:
«2o Le certificat d'examen d'Etat de médecin délivré par les autorités compétentes après le 30 juin 1988 et l'attestation certifiant l'exercice de l'activité de médecin au cours d'une période de stage ("ARZT im Praktikum").» Le point 2o devient le point 3o et les mots: «énumérés au paragraphe 1o ci-dessus» sont remplacés par les mots: «énumérés aux paragraphes 1o et 2o ci-dessus».
2. Sous les points Italie, Grèce et Espagne:
Les dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 16 juin 1981 modifié susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes:
«Italie:
«"Diploma di laurea in medicina e chirurgia" (diplôme de lauréat en médecine et chirurgie) délivré par l'université et accompagné du "diploma di abilitazione all'esercizio della medicina e chirurgia" (diplôme d'habilitation à l'exercice de la médecine et de la chirurgie) délivré par la commission d'examen d'Etat;
«Grèce:
«" Ptuxio Iatpikhj "» (licence en médecine) délivrée par la faculté de médecine d'une université ou par la faculté de sciences de la santé,
département de médecine, d'une université;
«Espagne:
«"Titulo de Licenciado en Medicina y Cirugia" (titre de licencié en médecine et chirurgie) délivré par le ministère de l'éducation et de la science ou le recteur d'une université.»